SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle du conseil de BENDEJUN, le :
Mardi 26 Mars 2024 à 20 H 00
ORDRE DU JOUR
- Approbation du CFU 2023 mairie
- Affectation du résultat CFU 2023 mairie
- Approbation du CFU 2023 eau-assainissement
- Affectation du résultat CFU 2023 eau-assainissement
- Vote des taux des 3 taxes
- BP mairie 2024
- BP eau-assainissement 2024
- Dotation cantonale d’aménagement 2024
- Tarif du m3 d’assainissement
- Tarif du m3 d’eau potable
- Rénovation et réaménagement intérieur de la vieille chapelle de bendejun – demande de subventions au département et à la CCPP (dans le cadre du fonds de concours)
- Réfection piste de Roquebillère – demande de subvention au département et à la CCPP (dans le cadre du fonds de concours)
- Convention avec la commune de Coaraze pour la partie commune de l’extension du réseau d’eaux usées
- Convention de servitude de passage de canalisations EU en tréfonds des parcelles E 142 et E 262 appartenant à la SCI GUILLERME
- Vente des parcelles B 139 et B 140
- Vente d’une partie de la parcelle E 84
- Participation du Département à la mission locale EST 06
- Convention d’occupation temporaire entre les communes de Bendejun et Coaraze pour le système de vidéosurveillance de Bendejun
- Convention avec l’OCJC pour la surveillance de garderie, de cantine et remplacement ponctuel de l’ATSEM
- Mise à jour du tableau des emplois
- Prime du pouvoir d’achat exceptionnelle
- Mandat au Centre de Gestion des AM pour la convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
- divers