Le Conseil Municipal se réunira dans la salle du conseil de BENDEJUN, le :
Jeudi 16 Novembre 2023 à 20 heures 00
ORDRE DU JOUR
- Mise en place du temps partiel
- Fixation du plafond de la prise en charge des frais liés à la mise en œuvre du compte personnel de formation
- Non-valeur
- Imputation des frais de fonctionnement 2023 de la régie des eaux et de l’assainissement sur le budget eau-assainissement 2023
- Expérimentation du compte financier unique
- Autorisation au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
- Demande de subvention auprès de la CCPP pour l’acquisition du véhicule utilitaire
- Demande de subvention au Département, à l’agence de l’eau et à la CCPP pour une étude hydrogéologique des sources des sciargéous de Bendejun
- Demande de subvention à l’Etat, à la Région et au Département pour l’installation d’un système de vidéosurveillance numérique
- Vente des parcelles B 139 et 140
- Mise en vente d’une partie de la parcelle E 84
- Secours financier à un administré
- Divers
